Taxe foncière de Kassel: les contradictions et les plaintes augmentent!

Taxe foncière de Kassel: les contradictions et les plaintes augmentent!

La ville de Kassel envoie actuellement environ 60 000 avis d'impôt foncier, ce qui provoque du ressentiment parmi les propriétaires. Ils sont confrontés à des paiements plus élevés grâce au nouveau règlement sur l'impôt foncier, tandis que certains peuvent également bénéficier d'un allégement. À Kassel, en 2025, des revenus de l'impôt foncier d'environ 38,4 millions d'euros, le montant reste inchangé par rapport à l'année précédente. La nécessité de cette réforme de l'impôt foncier résulte d'un jugement de la Cour constitutionnelle fédérale, que l'ancien système fiscal a déclaré inconstitutionnel

Les effets de la nouvelle réglementation peuvent être perceptibles: les propriétaires de propriétés plus anciennes déclarent une augmentation de l'impôt foncier de 30 à 50% - même dans les cas extrêmes, même en double ou en triplets. En revanche, les nouveaux bâtiments ont tendance à ressentir un soulagement. Jusqu'à présent, seulement 70 contradictions contre les 60 000 avis envoyés ont été reçus, ce qui signifie un taux de contradiction d'environ 10%. Le taux de l'impôt foncier B à Kassel reste constant à 490%.

Cadre juridique pour les objections

Bien que les contradictions soient soumises à des accusations, il est recommandé de les insérer que si les mauvaises informations se sont avérées prouvées. Les propriétaires ont également la possibilité de soumettre une demande de modification de la décision au bureau de la taxe en dehors de la période d'opposition. Souvent, les erreurs dans le calcul de l'impôt foncier résultent d'informations inadéquates ou incorrectes des propriétaires eux-mêmes. L'Association Haus & Grund Kassel a reçu 30 à 40 commentaires de ses 4 000 membres, en particulier ceux touchés par des réclamations fiscales plus élevées. Les propriétaires peuvent convertir l'augmentation des taxes à leurs locataires, ce qui renforce également les charges financières de nombreux citoyens.

Le modèle de taxe foncière Hessian, cependant, se traduit par une faible considération de la valeur immobilière, et les ajustements futurs aux valeurs des normes foncières ne seront en vigueur qu'à partir de 2036. Environ 280 000 avis ont été contestés pour le montant de la mesure à l'état de Hesse, ce qui correspond à un taux d'opposition de 10,2%. Un exemple d'incertitude parmi les propriétaires est que la ville de Kassel n'a pas largement vérifié les nouveaux avis de plausibilité.

Litige dans le contexte de la réforme de l'impôt foncier

La protestation contre la nouvelle taxe foncière s'étend sur l'ensemble du territoire fédéral. Les premières plaintes ont été soumises dans des États fédéraux tels que le Bade-Wurtemberg à la fin de 2022 pour clarifier la constitutionnalité des nouveaux règlements. Entre-temps, le tribunal des finances du Bade-Wurtemberg a décidé le 11 juin 2024 que la nouvelle loi fiscale fondamentale de l'État est constitutionnelle, un jugement contre lequel la révision de la Cour fédérale des finances a été approuvée. D'autres processus d'échantillons sont en préparation, en particulier à Berlin et en Rhénanie-Palatinate.

Un avis juridique du professeur Gregor Kirchhof se demande si le modèle fédéral est constitutionnel. Les préoccupations ici sont que les valeurs des normes terrestres ne sont pas comparables et que les ratios de taux plat ne répondent pas aux circonstances individuelles des propriétaires. Jusqu'à présent, il y a eu des avis juridiques très différents concernant l'impôt foncier dans plusieurs États fédéraux, et il reste incertain si les objections et les poursuites seront personnellement avantageuses pour les propriétaires.

La réforme et les différends juridiques associés façonneront probablement la situation de l'impôt foncier en Allemagne jusqu'en 2025 et conduiront au fait que de nombreux propriétaires doivent continuer à attendre les clarifications et les ajustements.